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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPM DIFFUSION
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REGAL FOOD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGAL FOOD
CPM DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3477600
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2027
REGAL FOOD de CPM DIFFUSION

Présentation de la marque REGAL FOOD

Déposée le 25 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPM DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAL FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPM DIFFUSION domicilié(e) 13 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 203 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPM DIFFUSION domicilié(e) 13 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT PREST - France.

La marque REGAL FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL FOOD arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

CPM DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TAPUZI , LES JARDINS DU BOSPHORE , Les Jardins Du Nil , DAG HA KESSEF , DAG HAZAHAV , OR ISRAEL , MELIS , OCEAN , ISRAFRUITE , LUMIERE D'ISRAEL


CPM DIFFUSION, SAS - 13 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 334203346


CPM DIFFUSION - 13 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT PREST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632990 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.